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Nairobi prépare un nouveau code minier

Nairobi prépare un nouveau code minier

Le Kenya s’apprête à réformer une seconde fois sa législation minière en seulement un an. L’objectif de cette réforme reste d’étoffer l’attractivité pour les investisseurs étrangers, reste à savoir quelle sera l’orientation du gouvernement sur le volet fiscal.

En quête d’investissement dans le secteur minier, le Kenya s’apprête à réformer son code minier, alors que le texte a été promulgué l’an dernier. Une révision réglementaire qui devrait permettre au secteur de redémarrer, après un ralentissement enregistré au cours des cinq dernières années. Les autorités compétentes effectuent cette révision en collaboration avec le Centre extractif du ministère des Affaires étrangères.

Objectif : attractivité

Une collaboration qui vise à faire bénéficier le législateur des nouveautés enregistrées en termes de développement international, de manière à équilibrer les rendements des investisseurs avec les besoins notamment fiscaux des gouvernements et les meilleures pratiques internationales. Pour le gouvernement kenyan, cette révision du code minier vise avant tout à attirer les grands groupes miniers.

En 2016, la contribution au PIB de l’exploitation minière se situait à 1,1%, contre 1% en 2012. Une absence de mouvement qui dénote avec les 4,8% de contribution au PIB du secteur minier enregistrée lors de la même période chez le voisin tanzanien. Il reste à connaître l’approche privilégiée par Nairobi en termes de taxes minières.

Mystère sur le volet fiscal

Le Kenya impose actuellement des taux de redevance allant de 1% de la valeur de vente brute des minéraux industriels tels que le gypse et le calcaire, à 5% pour l’or, 8% pour le charbon, 10% pour les minerais de titane, le niobium et les éléments de terres rares et 12% pour les diamants. En termes d’imposition des sociétés minières opérant au Kenya, les taux varient entre 30% pour les entreprises domiciliées en Afrique de l’Est et 37,5% pour les entreprises internationales.

Autre éléments, Nairobi compte-t-elle emboîter le pas à des pays comme la Tanzanie qui vient d’interdire l’exportation de produits miniers non transformés ? Le Kenya est rappelons-le, le troisième producteur mondial de cendres de soda (utilisés pour fabriquer du verre). Le pays occupe également le septième rang en production de fluorure, utilisé dans la fabrication de l’acier. Le pays compte également des gisements conséquents de rubis et de saphirs.

La Tribune Afrique

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